Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 mars 2014
Editeur :

La société BLUE CARROT, société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital de 8.236,00 €, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro B 521 635 037, sise CEEI, 1 boulevard Maurice Slama 06200 Nice, prise en la personne de son Gérant, Madame Sophie DUGAY, dûment habilitée aux fins des présentes.

Direction de la publication et de la rédaction :

Madame Sophie DUGAY, contact@bluecarrot.fr

Au titre de l’exercice des droits issus des Lois n°1881-07-29 du 29 juillet 1881 sur la liberté de la Presse et n°86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, toute correspondance est à adresser à Madame le Directeur de la Publication.

Hébergement :

Le Site http://www.carrotcake.fr est hébergé par la Société Digital Ocean, 270 Lafayette St #1105 New York, NY 10012, Etats-Unis, https://www.digitalocean.com/ .

Crédits du Site :

Propriété du site : BLUE CARROT

Propriété intellectuelle :

La Société est titulaire, soit en qualité de propriétaire, soit en qualité de concessionnaire d’opérateurs Partenaires, des droits de propriété intellectuelle ayant trait au Site et à son contenu.

A ce titre BLUE CARROT est propriétaire du nom de domaine http://www.carrotcake.fr, des droits d’auteur relatifs au contenu du Site et des droits de producteur des bases de données du Site.

Par ailleurs, la société BLUE CARROT est titulaire de la marque verbale française « CARROT CAKE » déposée à l’INPI le 20 juin 2012 sous le n° 3928727 ; Classification de Nice : 16 ; 35 ; 38 ; 41 ; 43 ; 44

L’accès aux Services est exclusivement limité à l’usage de l’Utilisateur dans les conditions et limites définies dans les Conditions Générales consultables ici.

Par conséquent, sont notamment interdits l'accès aux Services en vue d'une extraction, reproduction, utilisation, revente, échange, location, la modification, l'adaptation, la correction, et ce tant à titre gracieux qu'onéreux, de tout ou partie du Site Internet, des Services, et de leurs contenus protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des logiciels, le droit des producteurs de bases de données, ou par quelque autre droit de propriété intellectuelle que ce soit.

Données personnelles :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer la relation BLUE CARROT/Utilisateur et d’aviser ce dernier des opérations promotionnelles et commerciales de BLUE CARROT.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à BLUE CARROT, CEEI, 1 boulevard Maurice Slama 06200 Nice.

L’Utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.