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Carrot Cake vous donne les clés d'une minceur saine et durable: apprenez chaque jour de nouvelles recettes faciles et rapides, tout en enrichissant votre culture culinaire sur des bases saines
Qui a dit que l'alimentation santé était morne et sans saveur? Bien au contraire: entreprenez un voyage gourmand au gré des saisons, découvrez les richesses de la cuisine méditerranéenne ou nos thématiques sur les tajines, les curry, et autres recettes du monde, riches en épices et aromates si bénéfiques pour la santé
Une application accessible, à la portée de tous : Carrot Cake, c'est aussi de la popote familiale simple remise au goût du jour
Chaque semaine, des menus-types équilibrés selon les besoins moyens d'une famille de 3 personnes
Des recettes faciles et de saison, réalistes au quotidien
Une liste de courses correspondant au menu de la semaine, conçue comme une trame de base, à compléter vous même selon vos habitudes et vos envies
Des repas libres pour gérer l'imprévu, accomoder les restes et laisser libre cours à vos envies
Bénéficiez de menus de la semaine optimisés en fonction des besoins nutritionnels spécifiques de chaque membre de votre foyer, qu'il s'agisse d'un enfant en bas âge, d'une femme enceinte, d'une personne sportive, en surpoids ou âgée, ou bien simplement parce que vous souhaitez prendre soin de vous et préserver votre capital santé
Un équilibrage nutritionnel réel et précis dans les principaux nutriments, garantissant une alimentation sans carences, grâce un algorithme d'équilibrage des menus de la semaine, issu de la recherche en Intelligence Artificielle, pour la première fois à là disposition du grand public
Une approche nutritionnelle sérieuse, formulée sous la direction scientifique et médicale d'un professeur de médecine, spécialiste de la nutrition, et mise en oeuvre par une diététicienne
Le petit déjeuner est capital : renseignez-le pour chaque membre de la famille et notre algorithme adaptera vos menus de la semaine pour en tenir compte
Testez et vérifiez vos connaissances sur l'équilibre alimentaire: un doute sur une recette? sur votre menu de midi à la cantine? renseignez-les dans vos menus et constatez l'impact sur votre bilan nutritionnel pour améliorer vos habitudes
Des menus de la semaine à votre rythme, à votre goût : uniques et créés spécifiquement pour vous par notre algorithme, ils tiennent compte de votre agenda, de vos recettes préférrées, ou au contraire de celles que vous n'aimez pas
La flexibilité dont vous avez besoin : vos menus de la semaine ne sont ni imposés, ni figés, modifiez-les à l'infini, grâce à une catalogue de plus de 1900 recettes et plus de 80000 possibilités de repas équilibrés et de saison, renouvelés continuellement
Parce que vous souhaitez renouveler vos idées tout en conservant vos habitudes familiales, renseignez vos recettes personnelles dans vos menus de la semaine
Evitez le gâchis en n'achetant que ce dont vous avez réellement besoin: dans les recettes et les listes de courses, les quantités sont ajustées pour tenir compte précisemment des besoins de chaque individu
Les recettes proposées sont toujours de saison, privilégiant une alimentation locale, donc plus fraîche et moins onéreuse
Nos recettes faciles et astucieuses privilégient le fait maison, plus économique que les plats tout fait
Une alimentation de type méditerranéenne complète, avec une alternance des menus végétariens, à base d'oeufs, de poissons et de viandes, qui respecte les recommandations nutritionnelles des autorités de santé.
Une alimentation optimale au vu des connaissances scientifiques et médicales actuelles.
Des recettes faisant appel à des produits courants dans la plupart des magasins.
Pour celles et ceux qui souhaitent faire un premier pas dans l'alimentation équilibrée sans passer de temps en cuisine, des repas simples et variés qui respectent les recommandations nutritionnelles des autorités de santé.
Une alimentation complète au vu des connaissances scientifiques et médicales actuelles.
Des recettes en moins de 5 minutes faisant souvent appel à des préparations toute prêtes.
Une alimentation sans viandes ni poissons, mais avec des oeufs et du lait.
Un programme qui respecte les apports nutritionnels conseillés pour chaque individu, dans les principaux nutriments et garantit une absence de carences alimentaires.
Des recettes qui font souvent appel à des produits en magasin bio.
Une alimentation sans viandes, mais avec du poisson, des oeufs et du lait.
Un programme qui respecte les apports nutritionnels conseillés pour chaque individu, dans les principaux nutriments et garantit une absence de carences alimentaires.
Des recettes qui font souvent appel à des produits en magasin bio.
Une alimentation de type méditerranéenne complète, avec une majorité de menus végétariens et, parfois, une viande ou un poisson.
Un programme qui respecte les apports nutritionnels conseillés pour chaque individu, dans les principaux nutriments et garantit une absence de carences alimentaires.
Des recettes qui font souvent appel à des produits en magasin bio.
Une alimentation de type méditerranéenne complète qui répond aux besoins nutritionnels spécifiques des femmes sportives, notamment avec un apport en protéines et en énergie plus élévé.
Un programme qui respecte les apports nutritionnels conseillés pour chaque femme sportive, qui optimise le bénéfice des entrainements toute l'année et qui garantit une absence de carences alimentaires.
Les portions s'adaptent automatiquement à tous les autres membres de la famille, sportifs ou non.
Une alimentation de type méditerranéenne complète qui répond aux besoins nutritionnels spécifiques des hommes sportifs, notamment avec un apport en protéines et en énergie plus élévé.
Un programme qui respecte les apports nutritionnels conseillés pour chaque sportif, qui optimise le bénéfice des entrainements toute l'année et qui garantit une absence de carences alimentaires.
Les portions s'adaptent automatiquement à tous les autres membres de la famille, sportifs ou non.
Une alimentation de type méditerranéenne complète, très pauvre en gluten.
Un programme qui respecte les apports nutritionnels conseillés pour chaque individu, dans les principaux nutriments et garantit une absence de carences alimentaires.
Des recettes qui font souvent appel à des produits en magasin bio.
Une alimentation complète, sans produits laitiers quelque soit l'origine animale (vache, brebis, chèvre), et par conséquent sans lactose.
Un programme qui respecte les apports nutritionnels conseillés pour chaque individu, dans les principaux nutriments et garantit une absence de carences alimentaires.
Des recettes qui font souvent appel à des produits en magasin bio.
Avant-propos : le site https://www.carrotcake.fr ne peut en aucun cas être considéré comme délivrant un quelconque service de conseil en diététique. Ainsi, le site www.carrotcake.fr se borne uniquement à reprendre et compiler des données publiques issues de recherches relatives à la nutrition (disponibles en suivant les liens ci-après : https://www.anses.fr/fr/content/les-apports-nutritionnels-conseillés, https://www.ars.usda.gov/Services/docs.htm?docid=8964, https://pro.anses.fr/TableCIQUAL/index.htm) de manière à obtenir, pour chaque Membre, un profil personnalisé lui permettant d’optimiser son alimentation d’un point de vue strictement nutritionnel.
1.1. Identifications légales
CARROT CAKE est un service édité par la société BLUE CARROT, société à responsabilité limitée au capital de 8.236,00 €, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro B 521 635 037, sise CEEI, 1 bd Maurice Slama, 06200 Nice – Code APE 6202A, qui en dirige également la publication par l’intermédiaire de son représentant légal.
1.2. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation des services (ci-après les « CGVU ») s'appliquent au processus d’inscription au Site, à tout commencement d’utilisation des services proposés sur le site et/ou à toutes les ventes conclues par BLUE CARROT, (ci-après désignée « BLUE CARROT » ou « le Vendeur »), à partir du site www.carrotcake.fr auprès des Utilisateurs (ci-après désignés « Visiteur », ou « Membre-inscrit », ou « Membre-abonné » selon le statut de l’Utilisateur), que ces derniers soient des particuliers ou des professionnels, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’Utilisateur, et notamment ses conditions générales d'achat, sauf acceptation expresse et écrite de la part de BLUE CARROT et concernent l’ensemble des Services développés et commercialisés par BLUE CARROT.
Le fait que BLUE CARROT ne se prévale pas, à un moment donné, de l'une quelconque des présentes clauses ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
1.3. Acceptation
Les présentes CGVU ainsi que les tarifs du Vendeur, sont expressément agréés et acceptés par l’Acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat.
Les présentes CGVU sont opposables pendant toute la durée d'utilisation des services proposés sur le Site et jusqu'à ce que de nouvelles CGVU remplacent les présentes.
1.4. Evolutions
BLUE CARROT se réserve le droit de modifier les présentes CGVU, selon l’évolution technique du Site www.carrotcake.fr ou de ses offres de Services, ou en raison de l’évolution de la législation, à sa seule discrétion. Dès lors que des points essentiels touchant à la délivrance des services viendraient à être modifiés, il sera demandé à l’Utilisateur, à l’occasion de toute nouvelle commande, de lire et d’approuver lesdites nouvelles CGVU.
D’une manière générale, l’utilisation du Site, ainsi que la vente et la délivrance des services à l’Utilisateur sont toujours soumises à la version la plus récente des CGVU postées sur le Site et accessible à l’Utilisateur au moment de cette utilisation. Il appartient à l’Utilisateur de consulter aussi souvent que nécessaire les CGVU accessibles tant sur la partie publique du Site que dans la zone réservée à chaque Membre.
1.5. Violation
Toute violation des présentes CGVU autorise BLUE CARROT à refuser pour l’avenir à l’Utilisateur auteur de la violation considérée de bénéficier des Services délivrés depuis le Site ou de tout site affilié sous la responsabilité de BLUE CARROT ou à clôturer tout compte permettant d’accéder à l’un de ses sites, sans préjudice des indemnités qui pourraient être réclamées à l’auteur de ladite violation par BLUE CARROT.
1.6. Convention de Preuve - Notifications
Sauf dans les cas où une stipulation des présentes en dispose autrement, il résulte d’un accord exprès entre les Parties que les échanges entre elles pourront intervenir par tous moyens, notamment par messagerie électronique aux adresses e-mail mentionnées dans leurs correspondances, sur le Site pour BLUE CARROT, dans le cadre de son inscription sur le Site pour le Membre, ou dans tout autre document.
L’Utilisateur reconnaît que les enregistrements et sauvegardes (en ce compris toute donnée de connexion) réalisés sur le Site (ci-après les « Documents Electroniques ») auront pleine valeur probante entre le Utilisateur et BLUE CARROT. Ainsi, les Documents Electroniques (y compris leur date et heure) feront foi entre les parties dans l’hypothèse d’une réclamation ou d’un litige.
L’Utilisateur reconnaît par conséquent, dans ses relations contractuelles avec BLUE CARROT, la validité et la force probante des courriers électroniques et des relevés de connexion et de modifications de données et de compte, ainsi que leurs reproductions sur microfiches, disques optiques ou magnétiques, conservées par BLUE CARROT, sont opposables à l’Utilisateur en tant qu’éléments de preuve.
1.7. Données à caractère personnel
Voir notre Politique de confidentialité.
2.1. Objet – Description générale des Services
Les présentes CGVU ont pour objet de déterminer les modalités selon lesquelles BLUE CARROT met à la disposition de :
2.2. Territoires
Ce Site est ouvert à tous les pays du monde.
Dans l’hypothèse où ce Site, les services qu’il propose ou la manière dont ils sont proposés seraient, en tout ou partie, illégaux au regard du droit national de résidence du Membre, il appartient à ce dernier de renoncer à y accéder à partir de ce territoire ou d’y accéder depuis d'autres territoires où ils sont réputés légaux. Le Membre qui choisit d'accéder à la plateforme https://www.carrotcake.fr depuis un territoire où elle est réputée en tout ou partie illégale le fait de sa propre initiative, à ses risques et périls et il lui incombe d’assumer les conséquences de l’application des règles d’ordre public de son pays de résidence, sans en imputer la responsabilité à BLUE CARROT.
3.1. Inscription – Souscription aux Services
Les Utilisateurs sont les seuls souscripteurs des Services aux termes des présentes.
L’inscription à la plateforme www.carrotcake.fr, afin de souscrire à l’un des services délivrés par BLUE CARROT, s'effectue en ligne sur le site www.carrotcake.fr à l’issue du processus d’identification de l’Utilisateur et du renseignement des informations personnelles prévues dans les formulaires d’enregistrement du Compte Utilisateur.
A cette fin, l’Utilisateur s'engage à renseigner de bonne foi tous les champs de saisie figurant dans les formulaires d’enregistrement à savoir notamment son adresse e-mail et son mot de passe.
L’Utilisateur déclare être parfaitement informé que seuls les champs suivis d’un astérisque sont obligatoires et conditionnent son accès aux Services. Il n’en demeure pas moins qu’il s’engage à renseigner de bonne foi, outre les champs imposés, tous les champs qu’il a volontairement remplis dont une liste indicative est fournie ci-avant.
L’ouverture d’un Compte Membre est soumise à l’acceptation expresse des présentes CGVU par l’Utilisateur.
BLUE CARROT se réserve le droit de refuser une demande d’inscription à la plateforme émanant de toute personne physique n'acceptant pas de se conformer aux CGVU ou ne renseignant pas les champs obligatoires intégralement ou de bonne foi ou ne fournissant pas l’intégralité des pièces qui lui seraient éventuellement demandées.
A l’occasion de son enregistrement, l’Utilisateur certifie, pour les personnes physiques :
3.2. Compte Membre
3.3. Licence d’Utilisation des éléments du Site
BLUE CARROT concède à l’Utilisateur, qui l’accepte, une licence non exclusive, non cessible et non transférable d’utiliser les Services concédés par BLUE CARROT dans la stricte limite de l’objet des présentes CGVU, à savoir la délivrance des Services.
A ce titre, les Utilisateurs s’interdisent expressément :
3.4. Fonctionnement des Services
4.1. Conditions d’abonnement
Toute souscription à un abonnement effectuée auprès de BLUE CARROT implique, de la part du Membre, la création d’un Compte membre et l’acceptation sans réserve de l’intégralité des présentes CGVU.
Toute souscription à un abonnement est soumise au renseignement complet du formulaire d’informations Utilisateur, ainsi qu’au paiement du prix selon les modalités prévues au 4.2 des présentes CGVU.
Pour chaque souscription à un abonnement effectuée, un e-mail de confirmation est instantanément envoyé par le prestataire de paiement sélectionné par BLUE CARROT à l’adresse email renseignée par l’Utilisateur dans la zone prévue à cet effet. Les e-mails de confirmation contiennent un récapitulatif de l’abonnement ainsi qu’un numéro d’abonné à conserver par le Membre et à renseigner pour toute correspondance avec BLUE CARROT. Les ventes ne sont parfaites qu'après acceptation expresse et par email de BLUE CARROT de la souscription à un abonnement par l’Utilisateur.
4.2. Modalités de paiement
Le descriptif détaillé des abonnements proposés sur le Site est consultable sur la page décrivant l'offre, les tarifs étant précisés pour chaque type d’abonnement.
Les services sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la souscription à l’abonnement, et sont fermes et non révisables pendant leur période de validité telle qu’indiquée par BLUE CARROT.
Les Services fournis par BLUE CARROT sont payables directement à l’issue de la souscription à l’abonnement, sur le Site www.carrotcake.fr.
Les paiements interviennent sous la forme d’un abonnement et s’effectuent mensuellement à chaque date anniversaire de la souscription aux Services.
Ces prix sont Toute Taxe Comprise.
Les paiements devront être effectués via la plateforme de paiement en ligne PayPal, grâce à la fonctionnalité « Abonnements et paiements récurrents ». Dans l’hypothèse où l’Utilisateur ne possède pas encore de compte PayPal au moment de la souscription de l’abonnement, un lien situé sur la page de paiement de l’abonnement renverra vers la page de création de compte PayPal. Si l’Utilisateur se trouve dans une zone incompatible avec ce système de règlement, il devra contacter BLUE CARROT via l’espace prévu à cet effet sur le Site.
4.3. Durée – Résiliation – Rétractation
Les abonnements sont conclus pour une durée d’un mois reconductible automatiquement pour la même durée.
Leur résiliation est soumise au respect des dispositions de l’article X des présentes CGVU.
Par principe, le Membre-abonné ayant la qualité de consommateur dispose, selon les termes de l'article L.121-20 du Code de la consommation, d'un délai de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités.
Toutefois, le Membre-abonné reconnait et accepte qu’aucun droit de rétractation ne peut être exercé dans le cadre de la souscription aux Services dispensés par BLUE CARROT.
En effet, le Membre-abonné reconnait que, conformément à l'Article L121-20-2 du Code de la consommation, le contrat de service commence dès la validation de tout abonnement. A ce titre le droit de rétractation prévu à l'article L.121-20 du même code est inapplicable à la consommation des services proposés par le Site https://www.carrotcake.fr, dans la mesure où l'exécution de la fourniture des services délivrés sur celui-ci commence dès l'enregistrement du Membre sur ladite plateforme, dès la commande de tout service et ce, nécessairement avant la fin du délai de rétractation de sept jours francs prévu à l'article L.121-20 du Code de la Consommation.
Rappel : Article L121-20-2 du code de la consommation : « Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats : 1º De fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du consommateur, avant la fin du délai de sept jours francs ».
L’Utilisateur s’engage à disposer du pouvoir, de l’autorité et de la capacité nécessaires à la conclusion et à l’exécution des obligations prévues aux présentes.
L’Utilisateur s’engage au respect des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
L’Utilisateur reconnaît par ailleurs être responsable de toutes les activités ou pratiques qu’il réalise à partir de son compte ou grâce aux services rendus par BLUE CARROT et il s’engage à se conformer à l'ensemble des lois, réglementations et traités locaux, étatiques, nationaux et étrangers applicables y compris ceux qui concernent la protection des données personnelles, les communications internationales et la transmission de données à caractère technique ou personnel, aux fichiers, aux libertés et à la propriété intellectuelle, ainsi que les droits des tiers.
Tout Utilisateur est strictement tenu au respect des règles énoncées ci-après, dont la violation entraînera la résiliation automatique de sa souscription aux Services. BLUE CARROT se réserve par ailleurs le droit de poursuivre tout Utilisateur qui serait l’auteur d’infraction que la société considèrerait particulièrement grave.
6.1. Respect du Droit d’auteur - Liens (appartenant à BLUE CARROT ou à ses Partenaires)
Ce Site respecte le droit d'auteur, ainsi que les droits voisins tels que les droits de producteurs de bases de données, ainsi que les droits d’auteur sur les logiciels composant le Site ci-après les « droits d’auteur ». Tous les droits d’auteur des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés pour le monde entier. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
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Aucune des stipulations des présentes CGVU ne saurait être interprétée comme une cession ou une licence de l’un de ces droits au profit de l’Utilisateur. En effet, ce dernier dispose uniquement du droit d’utiliser pour son propre compte les Services proposés, le cas échéant de les revendre mais, en tout état de cause, l’Utilisateur garantit le Vendeur contre toute atteinte aux droits sus-évoqués par son propre fait.
8.1. Principe et définition
Aucune des deux Parties ne sera tenue pour responsable vis à vis de l’autre de la non-exécution ou des retards dans l’exécution d’une obligation du présent Contrat qui seraient dus au fait de l’autre partie consécutivement à la survenance d’un cas de force majeure au sens de l’article 1148 du Code civil.
De façon expresse, sont notamment considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, le blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications, la grève totale ou partielle, lock-out, émeute, trouble civil, insurrection, guerre civile ou étrangère, risque nucléaire, embargo, confiscation, capture ou destruction par toute autorité publique, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, toute conséquence d’une évolution technologique, non prévisible par BLUE CARROT , remettant en cause les normes et standards de sa profession et tout autre cas imprévisible, irrésistible et indépendant de la volonté des Parties empêchant l’exécution normale de leurs obligations réciproques.
8.2. Mise en œuvre
Dans le cas de survenance d'un tel événement de force majeure, les obligations du présent Contrat sont suspendues. Si le cas de force majeure se poursuit pendant une durée de plus d’un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées, avec un effet relatif, par l’une ou l’autre des Parties dès réception par l’autre d’une lettre recommandée.
9.1. À titre principal :
BLUE CARROT ne saurait être tenu responsable, tant civilement que pénalement, en cas de fausse déclaration de l’Utilisateur.
BLUE CARROT ne garantit en aucune manière que (i) la plateforme https://www.carrotcake.fr répondra à l’ensemble des exigences de l’Utilisateur, (ii) que la plateforme https://www.carrotcake.fr sera en permanence disponible sans interruption, ou sans erreur.
Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, BLUE CARROT ne pourra être tenu responsable que des dommages directs qui seraient le résultat d’une faute, dans la délivrance des Services, directement imputable à BLUE CARROT.
En revanche, BLUE CARROT ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects et/ou accessoires (notamment des pertes de revenus, interruptions d'activité, prescription d’un délai, perte d’une chance ou de toute autre nature) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d’utiliser la plateforme https://www.carrotcake.fr par le Utilisateur.
9.2. À titre subsidiaire :
Certains pays et juridictions n'autorisant pas l'exclusion de garantie tacite ou la limitation de la durée des garanties tacites, les limitations qui précèdent pourraient ne pas s'appliquer en tout ou partie à certains cas lorsque de telles limitations sont interdites par des règles d’ordre public. Dans ces seules hypothèses, la responsabilité totale de BLUE CARROT sera limitée au montant que le Membre a effectivement versé au titre des commandes à l’origine du préjudice invoqué et judiciairement reconnu comme établi, au titre de l’application de ces règles d’ordre public.
9.3. Affiliation
BLUE CARROT est susceptible de proposer sur son Site des Services commercialisés par des partenaires en vertu d’un contrat d’affiliation, auxquels les présentes conditions générales de vente et d’utilisation ne sont pas applicables. En conséquence, l’Utilisateur ne saurait tenir BLUE CARROT pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation d’un site ou de commandes effectuées auprès de ses partenaires.
10.1. Résiliation sans faute
Chaque Partie est libre de procéder à la résiliation des Services sous réserve du paiement par le Membre des Services exécutés par BLUE CARROT, suivant le régime des Notifications, soit notamment par l’effacement de son compte, l’envoi d’un email signifiant sa volonté de mettre fin à la relation qui l’unit à BLUE CARROT, et en respectant un préavis de 30 jours.
10.2. Résiliation fautive.
En cas de manquement aux CGVU, BLUE CARROT se réserve le droit de résilier les Services et de clore le compte du Membre, à tout moment, unilatéralement, sans préavis et sans indemnité.
Toute réclamation ou demande d'information portant sur la délivrance ou le contenu des Services, doit être adressée à BLUE CARROT par l'intermédiaire du Site en se reportant à la rubrique « Contacts », par téléphone en composant le 0626523495 ou encore par courrier postal à l’adresse suivante :
BLUE CARROT
CEEI, 1 bd Maurice Slama
06200 Nice
La réponse à la réclamation se fera dans un délai de 45 jours ouvrés par courrier postal si l’Utilisateur en fait la demande expresse.
Si au terme de ce délai, l’Utilisateur n’obtient pas satisfaction, il a la possibilité de faire une seconde demande par voie de notification par lettre recommandée avec accusé de réception. Le traitement de sa demande n’excédera pas le délai d’un mois à compter de la réception de la notification.
Dans toute correspondance, électronique ou postale, adressée à BLUE CARROT, l’Utilisateur s’engage à mentionner ses nom et prénom, dénomination, son adresse de courrier électronique, l’objet de sa demande, en joignant le cas échéant une copie, et son identifiant afin de permettre son identification et le traitement de ses demandes. Toute demande incomplète ne pourra être traitée par BLUE CARROT
12.1. Tolérance
Le fait que BLUE CARROT ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales et/ou tolère un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne peut être interprété comme valant renonciation par BLUE CARROT à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
12.2. Divisibilité
La nullité d'une des clauses des présentes CGVU, en application notamment d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision d'une Juridiction compétente passée en force de chose jugée n'entraînera pas la nullité des autres clauses qui garderont leur plein effet et portée.
12.3. Intitulés
Les intitulés des articles des CGVU ont pour seul but de faciliter les références et n'ont pas par eux‐mêmes, une valeur contractuelle ou une signification particulière.
Les présentes CGVU sont exclusivement soumises au droit français à l’exclusion de tout autre législation, même en présence d’Utilisateurs résidant ou nationaux de pays étrangers.
La langue officielle des présentes CGVU est le français. L’usage de toute autre langue n’a qu’une valeur indicative. En cas de difficulté d’interprétation, les Parties se réfèreront uniquement au texte français.
Tous différends relatifs au présentes CGVU seront soumis, préalablement à toute instance judiciaire, à un/des conciliateur(s), chaque Partie aux présentes en désignant un sauf à s'accorder sur le choix d'un seul.
À cet effet, en cas de contestation, l'une des Parties informera l'autre par lettre recommandée avec accusé de réception du nom du conciliateur proposé, l'autre Partie ayant trente (30) jours pour notifier celui qu'elle désigne ; le défaut de réponse dans ce délai vaudra accord de la deuxième partie sur le choix du conciliateur avancé par la première.
En cas de défaut avéré de la Partie visée dans la réception ou le retrait en bureau de Poste d’une notification adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, la notification pourra être effectuée par tous moyens.
Dans un délai maximum de trois mois à compter de leur désignation, le(s) conciliateur(s) s'efforceront de régler les difficultés qui leur seront soumises et de faire accepter par les Parties une solution amiable.
Quelle que soit l’issue de ladite conciliation amiable, il sera procédé à la rédaction et à la signature par le/les conciliateur(s) d’un procès-verbal de conciliation ou de non-conciliation.
À défaut de pareil accord dans les délais prévus, et sous réserve de production dudit procès-verbal de non-conciliation, le litige sera porté à la connaissance du tribunal de commerce du lieu du siège de BLUE CARROT au jour de l’assignation, lequel devra impérativement constater la production dudit procès-verbal régulièrement signé aux fins de juger du litige.
Cette clause s’applique, sauf disposition d’ordre public contraire et, sans que cela ne puisse porter atteinte aux droits de BLUE CARROT d'engager des poursuites à l’encontre de toute personne ayant porté atteinte à ses droits, auprès d'une juridiction qui aurait compétence en l'absence de la clause ci-dessus mentionnée.
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